Skip to main content

Mentions Légales

Propriétaires / Éditeurs pour LES COTEAUX DE L'ABBAYE

ICADE PROMOTION

27, rue Camille Desmoulins
CS 10166 - 92445 Issy-les-Moulineaux Cedex

SASU au capital de 29 683 456 euros
RCS Nanterre 784 606 576
N° TVA : FR 95 582 074 944
Directeur de publication : Nicolas Joly
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

POZZO PROMOTION

157 Rue du 8 juin 1944
50400 Yquelon
SAS au capital social
de 540000 euros
RCS COUTANCES 344418256
N° de TVA : FR13344418256
Directeur de publication : Pierre Pozzo
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

SOTRIM PROMOTEUR

7 rue de la Fontaine
14000 CAEN

SAS au capital social
de 38.112,25 euros

RCS Caen B 321 992 984
N° TVA : FR 02 321992984
Directeur de publication : Laurent Potier
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Réalisation Graphique, Technique et Hébergement

Clic&COM - Création de site internet et référencement
9 rue d’alsace - 14000 CAEN

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. // 06 84 48 71 65

Protection des données personnelles et RGPD

Collecte des données
Les données collectées sur le site LES COTEAUX DE L'ABBAYE servent à la présentation des programmes immobiliers et sont destinées à un usage interne.

Nous collectons les données suivantes :

  • Civilité
  • Nom
  • Prénom
  • Email
  • Téléphone
  • Code postal (facultatif)
  • Ville (facultatif)
  • Destination d'achat
  • Commentaire (facultatif)
  • Opt-in pour informations par email (facultatif)
  • Opt-in pour informations par SMS (facultatif)
  • Identifiant du programme

Sécurité des données et RGPD

LES COTEAUX DE L'ABBAYE prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles stockées. Ces mesures sont conçues pour empêcher tout accès non autorisé de tiers aux données collectées.

Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), LES COTEAUX DE L'ABBAYE a nommé un Délégué à la Protection des Données (DPO) pour veiller au respect des normes et réglementations en matière de protection des données.

Pour toute question ou conseil concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre DPO aux coordonnées suivantes :

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
ou par courrier postal : 
DPO ICADE Promotion - Immeuble Open
27, rue Camille Desmoulins
CS 10166 - 92445 Issy-les-Moulineaux Cedex


Conformément à la réglementation RGPD, vous disposez également d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. 

Cookies et Statistiques

Sur ce site, nous respectons votre vie privée. Aucun cookie commercial ou traceur commercial n'est utilisé. Le seul cookie présent est un cookie de session anonyme, essentiel pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité de notre site. Ce cookie expire automatiquement lorsque vous fermez votre navigateur. Il ne collecte ni ne stocke aucune information personnelle.

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site LES COTEAUX DE L'ABBAYE, ainsi que les textes, images animées ou non, représentations iconographiques et photographiques, sons et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de LES COTEAUX DE L'ABBAYE ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de LES COTEAUX DE L'ABBAYE.

Vous êtes toutefois autorisé à télécharger ou imprimer des pages et/ou des éléments du site de LES COTEAUX DE L'ABBAYE à des fins strictement personnelles, à condition de ne pas supprimer les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

La marque « LES COTEAUX DE L'ABBAYE » ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, suppression, réutilisation ou modification de ces signes distinctifs n'est pas autorisée sans l'accord préalable et écrit de LES COTEAUX DE L'ABBAYE, conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Mise en Garde Générale

Absence de Valeur Contractuelle
Les informations fournies sur ce site n'ont pas de valeur contractuelle et sont fournies à titre indicatif. LES COTEAUX DE L'ABBAYE se réserve le droit de les modifier à tout moment.

Hyperliens
Il est interdit de créer un hyperlien vers ce site sans l'autorisation expresse et préalable de LES COTEAUX DE L'ABBAYE. Les liens hypertextes vers d'autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de LES COTEAUX DE L'ABBAYE.

Responsabilité
LES COTEAUX DE L'ABBAYE ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le client ou en cas d'indisponibilité temporaire du service, que ce soit pour des raisons de force majeure, de maintenance ou d'incident technique.

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site que LES COTEAUX DE L'ABBAYE ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés. Cela inclut toute perte financière ou commerciale, perte de programmes ou de données dans son système d'information.

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cet avertissement et acceptez de vous y conformer. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.